Les Outils locaux de planification énergétique : Collectivités territoriales et énergie / Cécile Fontaine

0 avis

Les Outils locaux de planification énergétique : Collectivités territoriales et énergie / Cécile Fontaine

Article

Les collectivités disposent d'outils de planification spécifiques en matière de politique énergétique dont l'élaboration nécessite la collecte de certaines données. Mais elles peuvent également intervenir dans ce domaine par le biais des documents d'urbanisme.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2195, 04/11/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.56-58

Date de publication: 2013

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2195, 04/11/2013

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Concessions d'électricité : La dérogation fra...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2011

Le secteur de l'électricité fait l'objet, depuis une dizaine d'années, de réformes successives tendant à la libéralisation progressive du marché de la vente de l'électricité. Le renouvellement à venir des concessions donne lieu à ...

Concessions d'électricité : Règles communauta...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2011

Le renouvellement dans les prochaines années des concessions de distribution d'électricité soulève la question des conditions de passation de ces contrats : leur conclusion peut-elle encore déroger aux règles de mise en concurrenc...

Collectivités territoriales et énergie : Comp...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2013

Alors que la production et le transport d'électricité sont des activités de service public gérées au niveau national, la distribution et la fourniture d'électricité aux tarifs réglementés de vente constituent des services publics ...

De la même série

Education artistique. Les collectivités propo...

Article | Van Santen, Danielle | 2013

Multiplication des initiatives des collectivités locales françaises en faveur de l'éducation artistique et culturelle (EAC), l'un des chantiers prioritaires du gouvernement. Contrats locaux, plans départementaux, conventions et au...

Imaginer la relocalisation d'activités exposé...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2013

Engagées, ensemble, dans une réflexion de deux ans sur leur "repli stratégique", les trois communes entendent consolider leur activité touristique malgré le recul du trait de côte.

Les Frais de déplacement des agents territori...

Article | Soykurt, Sophie | 2013

Sous certaines conditions, les agents de la fonction publique territoriale bénéficient d'une prise en charge par les collectivités de leurs frais de transport.

Risques psychosociaux. Des outils pour la pré...

Article | Doriac, Martine | 2013

Signature, en octobre 2013, par huit organisations syndicales françaises, de l'accord-cadre proposé par le gouvernement sur la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique. Le texte invite notamment les emp...

Les Outils locaux de planification énergétiqu...

Article | Fontaine, Cécile | 2013

Chargement des enrichissements...