Aider matériellement une association sans danger / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie
/5

0 avis

Aider matériellement une association sans danger / Aurélie Aveline

Article

Aveline, Aurélie | Idrissi, Mounia

Les communes peuvent aider des associations en leur octroyant une subvention, en mettant à leur disposition des agents ou encore des locaux et du matériel. Elles doivent toutefois être vigilantes quant aux règles juridiques à respecter.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2111, 30/01/2012»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Réforme territoriale. La genèse : une réforme marathon / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Réforme territoriale. La genèse : une réforme...

Article | Aveline, Aurélie | 2011

Il aura fallu deux ans de longs et conflictuels travaux parlementaires pour qu'aboutisse le projet de loi de réforme des collectivités territoriales, promulgué le 16 décembre 2010. Sur de nombreux points, la navette parlementaire ...

Réforme territoriale : Les lois de finances au soutien de la réforme / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Réforme territoriale : Les lois de finances a...

Article | Aveline, Aurélie | 2011

Suppression de la taxe professionnelle, modification de la fiscalité, volonté de suppression des financements croisés... les finances locales ont, tant par les lois de finances pour 2010 et 2011 que par la loi de réforme des colle...

Comment créer une société publique locale / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Comment créer une société publique locale / A...

Article | Aveline, Aurélie | 2012

Depuis la loi no 2010-559 du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales, ce nouveau mode de gestion des services publics fait partie, pour les décideurs locaux, du champ des possibles, mais nécessite un proje...

De la même série

Congés payés, le casse-tête du report en cas de maladie / Grégory Heller | Heller, Grégory

Congés payés, le casse-tête du report en cas ...

Article | Heller, Grégory | 2012

Zoom sur les points clés de la circulaire de juillet 2011 mettant en conformité les collectivités locales avec le droit européen en matière de congés de maladie. Désormais les congés non pris pour cause de maladie sont reportés au...

Les Educateurs territoriaux de jeunes enfants / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Educateurs territoriaux de jeunes enfants...

Article | Soykurt, Sophie | 2012

Appartenant à la filière médico-sociale, les éducateurs territoriaux de jeunes enfants sont des professionnels de l'enfance.

Logement, oser s'attaquer aux copropriétés en difficulté / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Logement, oser s'attaquer aux copropriétés en...

Article | Gerbeau, Delphine | 2012

Décryptage, en janvier 2012, de l'urgence, pour les collectivités locales françaises, de s'occuper du dossier des copropriétés dégradées et de développer des actions de prévention pour enrayer en partie le problème. 800 000 à 1 mi...

Bagneux. Avec la rénovation urbaine, la concertation prend aussi un coup de neuf / Rouja Lazarova | Lazarova, Rouja

Bagneux. Avec la rénovation urbaine, la conce...

Article | Lazarova, Rouja | 2012

Point rapide, en janvier 2012, sur les grandes lignes du programme de rénovation urbaine de la commune de Bagneux (Hauts-de-Seine) lancé en 2002. Parmi les axes clés : la construction de 350 logements en accession sociale à la pro...

Aurillac. Le Vialenc, premier écoquartier auvergnat entièrement certifié / Fanny Delachaux | Delachaux, Fanny

Aurillac. Le Vialenc, premier écoquartier auv...

Article | Delachaux, Fanny | 2012

Zoom, en janvier 2012, sur la démarche de la commune d'Aurillac (Cantal) qui impose la certification "Habitat et environnement", option "Bâtiment basse consommation", pour les 180 logements de son premier écoquartier, dans la zone...

Chargement des enrichissements...