BMVR préprod

Démocratie participative : Rhône-Alpes demand...

Article | Ferrero, Claude | 2009

Le conseil régional a consulté vingt citoyens et dix élus qui ont fait connaître leurs idées en direct.

Saint-Etienne métropole a décidé de "découvri...

Article | Ferrero, Claude | 2009

Dans le cadre d'un contrat de rivière, il a été décidé de détruire la voûte couvrant l'affluent, afin de protéger la vallée contre les inondations.

Christian de Portzamparc signe l'hôtel de rég...

Article | Ferrero, Claude | 2010

Les services, éparpillés sur huit sites de Rhône-Alpes, seront regroupés à Lyon dans un bâtiment fonctionnel et économe en énergie.

Entretien avec Dominique Braye : "Il faut des...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Accession sociale à la propriété : Le Pass-fo...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Lancé en 2006, puis simplifié, le Pass-foncier a été l'un des dispositifs phare du plan de relance dans le secteur de la construction. Très sollicité, il est aujourd'hui bloqué pour des raisons de financement.

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préempti...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Le législateur a souhaité étendre aux fonds de commerce, au sens large, puis aux terrains faisant l'objet de projet d'aménagement commercial, l'application du droit de préemption, jusqu'alors limité aux immeubles. Le dispositif in...

Lyon a lancé son plan Emeraude d'amélioration...

Article | Ferrero, Claude | 2010

Le projet s'inscrit dans un contexte de contraintes financières.