BMVR préprod

Cahors repense son coeur de ville / Christian...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour la première fois dans une procédure de sauvegarde et de mise en valeur, une commune assume seule la maîtrise d'ouvrage.

Lot : une maison du département qui s'intègre...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour sa nouvelle antenne, le conseil général a choisi une ossature bois, une solution qui répond aux contraintes du sous-sol.

Le Point contact visio-justice de Nérac palli...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Agen, sous-préfecture du Lot-et-Garonne, est la troisième commune en France à bénéficier du point d'accès au droit.

Entretien avec Dominique Braye : "Il faut des...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Accession sociale à la propriété : Le Pass-fo...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Lancé en 2006, puis simplifié, le Pass-foncier a été l'un des dispositifs phare du plan de relance dans le secteur de la construction. Très sollicité, il est aujourd'hui bloqué pour des raisons de financement.

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préempti...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Le législateur a souhaité étendre aux fonds de commerce, au sens large, puis aux terrains faisant l'objet de projet d'aménagement commercial, l'application du droit de préemption, jusqu'alors limité aux immeubles. Le dispositif in...

Lyon a lancé son plan Emeraude d'amélioration...

Article | Ferrero, Claude | 2010

Le projet s'inscrit dans un contexte de contraintes financières.