BMVR préprod

Livre

Acheter un bien immobilier d'habitation

Quiblier, Nathalie. Auteur

Ed. du Puits fleuri : 2016

1 vol. (235 p.) ; ill., couv. ill. ; 19 cm

Police administrative. Les différents pouvoir...

Article | Quiblier, Nathalie | 2023

Au niveau local, la police administrative générale est assurée par le maire et dans certains cas, comme le refus par celui-ci de prendre une mesure qui s'impose, par le préfet. Le maire exerce un grand nombre de polices administra...

Reconstruire après les émeutes grâce aux règl...

Article | Quiblier, Nathalie | 2023

La loi nÀ2023-656 du 25 juillet et ses ordonnances nÀ2023-870 et nÀ2023-871 du 13 septembre instaurent un cadre juridique d'exception. La première ordonnance vise essentiellement à accélérer la reconstruction et la réfection des b...

La Mobilité des agents territoriaux / Sophie ...

Article | Soykurt, Sophie | 2024

Mutations, détachement, mise à disposition, intégration directe, mise en disponibilité... sont les principaux outils de mobilité des agents territoriaux. Lorsque la mutation est externe, elle correspond au mouvement d'un agent de ...

Ces Collectivités qui cherchent à limiter la ...

Article | Huteau, Hélène | 2024

La population de chats errants ne cesse d'augmenter, entrainant risques sanitaires et déclin de la biodiversité. La condition animale préoccupe aussi les électeurs. La gestion de l'errance animale est un pouvoir de police du maire...

Tout savoir sur le programme Villages d'aveni...

Article | Quiblier, Nathalie | 2024

Le programme Villages d'avenir est un nouveau plan d'action du gouvernement permettant de mettre en place des solutions adaptées pour répondre aux besoins des territoires ruraux. C'est le premier volet du plan France Ruralités pou...

Alexandre Malafaye, président du groupe de ré...

Article | Menguy, Brigitte | 2024

Le groupe de réflexion Synopia a publié, en novembre, un rapport sur le secteur privé non lucratif sous-titré "La troisième voie au service de l'intérêt général. Une chance pour l'Etat !". Au long de ses 32 pages, ce plaidoyer pou...

Le Virage vert des grands projets urbains / D...

Article | Picot, David | 2024

Elévation du niveau de la mer, hausse des températures... les conséquences du bouleversement climatique viennent percuter les projets urbains déjà lancés. Qu'ils aient ou non engagé les projets, certains élus s'interrogent sur le ...