BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Modes de gestion. Coopération public-public e...

Article | Broux, Guillaume | 2015

L'une des avancées les plus remarquables des nouvelles directives est la prise en compte des évolutions jurisprudentielles permettant aux collectivités contractant entre elles d'échapper, sous certaines conditions, au droit de la ...

Loiret. Les acteurs de l'action économique fé...

Article | Berkovicius, Christine | 2015

Depuis janvier 2015, une trentaine de salariés issus des structures d'action économique travaillent ensemble et dans les mêmes locaux. Un rapprochement sous forme de GIP, encore inédit à l'échelle d'un département.

Surendettement. Les agents encouragés à se re...

Article | Parnaudeau, Maud | 2015

Des salaires trop faibles pour joindre les deux bouts , la tentation pour certains de multiplier les crédits à la consommation... nombre d'agents connaissent des déséquilibres financiers. Les collectivités les soutiennent tout en ...

Aménagement foncier. Les apports de la loi d'...

Article | Dupuis, Philippe | 2015

La loi no 2014-1170 du 13 octobre 2014 pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt rénove la procédure des biens sans maître et institue, au profit des communes, un nouveau droit de préférence et un nouveau droit de préemption....

Numérisation. "Full-démat", liste de courses ...

Article | Boyer, Bénédicte | 2015

Revue de détails des bonnes pratiques des collectivités locales françaises en matière de dématérialisation totale de leurs process, avec un focus sur les étapes incontournables au bon déroulement d'une démarche de "full-démat" : c...