BMVR préprod

Eau potable : Paris met à flot sa régie munic...

Article | Madoui, Laurence | 2010

Jusqu'en 1984, la capitale avait géré en régie directe l'eau potable. Après une parenthèse de vingt-cinq ans de DSP, la collectivité reprend en main l'ensemble du service.

Energie : Les réseaux propulsent la chaleur r...

Article | Madoui, Laurence | 2010

Les réseaux de chaleur sont nés avec les grands ensembles de logements populaires qu'ils ont desservis dans les années 60 et 70. Ce système de chauffage central, entendu à l'échelle d'un quartier, voire d'une commune, a d'abord fo...

Bio, labels, terroirs : La restauration scola...

Article | Madoui, Laurence | 2010

Dès 1993, le Gard inscrit au menu des cantines scolaires des produits issus de l'agriculture biologique. En 1998, la charte "qualité" de l'Association nationale des directeurs de la restauration municipale met en avant les "filièr...

La Chasse aux concessions hydroélectriques es...

Article | Schneid, Olivier | 2011

Les collectivités locales se sentent écartées du processus de renouvellement des concessions qui sera lancé en 2012. Elles espèrent néanmoins tirer bénéfice d'une mise en concurrence attirant nombre d'entreprises, d'ores et déjà e...

Monnaies locales : Le rêve d'une économie à t...

Article | Raux, Aude | 2011

Solaire photovoltaïque. Refonte de la régleme...

Article | Madoui, Laurence | 2011

La réorganisation du secteur aurait pu être fatale à la centrale de Callian, tout juste inaugurée.

Camping. L'édifice réglementaire enfin achevé...

Article | Broussolle, Yves | 2011

Un décret "camping" du 29 septembre 2011 adapte les dispositions réglementaires du Code de l'urbanisme relatives aux campings et à l'hébergement de loisirs. Il permet surtout la mise en oeuvre effective de tout un arsenal législat...

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Parmi les actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité, figurent de nombreuses décisions relatives à la gestion du personnel. 14,1% des actes ayant fait l'objet d'un déféré préfectoral, en 2009, concernaien...