Péréquation : Les simulations pour le bloc communal se font attendre / Jacques Paquier

Article

Paquier, Jacques

Les groupes de travail qui planchent sur le futur fonds national de péréquation des recettes intercommunales et communales s'essoufflent. Sans simulations, ils ne peuvent trancher entre les scénarios envisagés. Quelques points font néanmoins consensus entre les lobbys locaux.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2079, 23/05/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

La Fonction publique retrouve un secrétaire d'Etat dédié / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

La Fonction publique retrouve un secrétaire d...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le portefeuille de la fonction publique échoit à un villepiniste, ancien proche collaborateur d'Edouard Balladur.

Nouveau départ pour les centres de gestion (Un) / Marie Bidault | Bidault, Marie

Nouveau départ pour les centres de gestion (U...

Article | Bidault, Marie | 2010

Michel Hiriart est réélu président de la Fédération nationale des centres de gestion.

Projet de loi de finances 2011 : Une rigueur accrue ravive les tensions sur la péréquation / Jacques Paquier | Paquier, Jacques

Projet de loi de finances 2011 : Une rigueur ...

Article | Paquier, Jacques | 2010

Le projet de loi de finances pour 2011 a été définitivement adopté le 15 décembre 2010, après accord en commission mixte paritaire. Les débats se sont cristallisés sur les dispositifs de redistribution des richesses.

De la même série

Sécurité : Quel avenir pour la police municipale ? / Hervé Jouanneau | Jouanneau, Hervé

Sécurité : Quel avenir pour la police municip...

Article | Jouanneau, Hervé | 2011

Offre sur mesure de bus urbain (Une) / Didier Bonnet | Bonnet, Didier

Offre sur mesure de bus urbain (Une) / Didier...

Article | Bonnet, Didier | 2011

La ville a développé des services adaptés à la géographie des lieux et aux besoins des usagers et des entreprises.

Péréquation : Les simulations pour le bloc communal se font attendre / Jacques Paquier | Paquier, Jacques

Péréquation : Les simulations pour le bloc co...

Article | Paquier, Jacques | 2011

Les groupes de travail qui planchent sur le futur fonds national de péréquation des recettes intercommunales et communales s'essoufflent. Sans simulations, ils ne peuvent trancher entre les scénarios envisagés. Quelques points fon...

Jouer la carte des réseaux contre la désindustrialisation / Guillaume Roussange | Roussange, Guillaume

Jouer la carte des réseaux contre la désindus...

Article | Roussange, Guillaume | 2011

Les collectivités locales de l'Oise tentent d'élaborer de nouvelles stratégies économiques face à la crise industrielle qui touche le département. Une tactique cohérente se met progressivement en place grâce à la mise en réseau de...

Claude Martinand, président de l'Institut de la gestion déléguée : "La gratuité des services publics locaux incite au gaspillage" / Gaëlle Ginibrière | Ginibriere, Gaëlle

Claude Martinand, président de l'Institut de ...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011

Pour l'Institut de la gestion déléguée (IGD), qui organisait, le 17 mai 2011, un colloque sur ce thème, la rigueur appliquée aux budgets locaux doit conduire leurs gestionnaires à repenser d'urgence leur politique tarifaire. Selon...

Chargement des enrichissements...