BMVR préprod

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un ...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Apparu il y a une quinzaine d'années, le terme de "gestion urbaine de proximité" (GUP) recouvre des réalités différentes selon les territoires et selon le souhait des acteurs locaux d'en faire ou non une boîte à outils bien rempli...

Haïti : Les collectivités privilégient une ai...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Dès le lendemain du tremblement de terre en Haïti, les collectivités locales françaises ont voté des aides d'urgence. Nombre d'entre elles veulent mettre en place des dispositifs d'aide à la reconstruction.

La Territorialisation masque une baisse des a...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Le secrétaire d'Etat au Logement annonce une modulation des aides au financement du logement social.

Entretien avec Dominique Braye : "Il faut des...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Accession sociale à la propriété : Le Pass-fo...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Lancé en 2006, puis simplifié, le Pass-foncier a été l'un des dispositifs phare du plan de relance dans le secteur de la construction. Très sollicité, il est aujourd'hui bloqué pour des raisons de financement.

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préempti...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Le législateur a souhaité étendre aux fonds de commerce, au sens large, puis aux terrains faisant l'objet de projet d'aménagement commercial, l'application du droit de préemption, jusqu'alors limité aux immeubles. Le dispositif in...

Lyon a lancé son plan Emeraude d'amélioration...

Article | Ferrero, Claude | 2010

Le projet s'inscrit dans un contexte de contraintes financières.