Organisation et agencement des bureaux de vote / Jean-Louis Vasseur

Article

Vasseur, Jean-Louis

Les personnels administratifs et les élus sont fortement mis à contribution puisque les maires, agissant ici en qualité d'agents de l'Etat, se voient confier de nombreuses missions. Président, secrétaires et assesseurs ne sont pas les seuls personnels affectés à un bureau de vote : les délégués des candidats ont aussi vocation à être présents. Un bureau de vote ne se résume pas à un isoloir et une urne : de nombreux autres éléments matériels et d'information des électeurs sont obligatoires.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2359, 27/03/2017»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Sécurité des parkings publics et privés / Jean-Louis Vasseur | Vasseur, Jean-Louis

Sécurité des parkings publics et privés / Jea...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

Le cadre légal de la mise en place d'un système de vidéosurveillance dans un parking varie essentiellement selon la nature, publique ou privée, du lieu surveillé. Si la compétence de la Cnil est principalement liée à la nature du ...

Tourisme. Une compétence qui demeure partagée / Jean-Louis Vasseur | Vasseur, Jean-Louis

Tourisme. Une compétence qui demeure partagée...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2016

Décryptage juridique de l'intervention des collectivités locale en matière de tourisme en France, en 2016, depuis la loi n°2015-991 du 7 août 2015 sur la Nouvelle organisation territoriale de la République (loi "Notre"). Si ce tex...

Le déroulement des scrutins et leur issue / Jean-Louis Vasseur | Vasseur, Jean-Louis

Le déroulement des scrutins et leur issue / J...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2017

Tout au long du scrutin, les membres des bureaux de vote, qui sont astreints à une obligation de neutralité pour ne pas influencer les électeurs, veilleront aussi à la neutralité des bureaux de vote. Le code électoral définit préc...

De la même série

La République des consultants |

La République des consultants

Article | 2017

Apparus auprès des collectivités locales françaises dans les années 1980, à la suite de la décentralisation, les consultants sont désormais présents dans tous les domaines de l'action publique locale. Leur activité se renforce d'a...

Hauts-de-Seine. Les écoles françaises des femmes, accélérateur d'insertion professionnelle / Audrey Minart | Minart, Audrey

Hauts-de-Seine. Les écoles françaises des fem...

Article | Minart, Audrey | 2017

Les trois écoles françaises des femmes , anciennement écoles femmes sans frontières , ont pour objectif principal le perfectionnement du français. Ces écoles s'adressent aux femmes de tous âges et de toutes conditions sociales et ...

L' Organisation des concours et des examens / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

L' Organisation des concours et des examens /...

Article | Soykurt, Sophie | 2017

Les centres de gestion sont chargés de l'organisation de la plupart des concours et examens de la fonction publique territoriale depuis le 1er janvier 2010. Une procédure d'inscription par voie électronique sur le site internet de...

René Dosière, député de l'essai "Argent, morale, politique" : "Le non-cumul, réforme phare du quinquennat" |

René Dosière, député de l'essai "Argent, mora...

Article | 2017

Le député de l'Aisne (apparenté PS) René Dosière fait ses adieux au Parlement. L'épilogue d'une existence politique bien remplie pour cet honnête homme formé à l'école de l'Association pour la démocratie et l'éducation locale et s...

Economie circulaire. Déchets du BTP, les collectivités montrent l'exemple / Isabelle Verbaere | Verbaere, Isabelle

Economie circulaire. Déchets du BTP, les coll...

Article | Verbaere, Isabelle | 2017

Les collectivités locales françaises s'impliquent de manière croissante dans la valorisation des déchets du BTP qui représentent environ 247 millions de tonnes par an (soit trois quarts des déchets produits en France). Alors qu'au...

Chargement des enrichissements...