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Financement des fondations RUP. L'impôt fait-il le beau temps ? / Solange Brousse
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Décryptage de la philanthropie des Français à la lumière de la fiscalité des dons, legs et donations à l'égard des fondations reconnues d'utilité publique, dans l'Hexagone. En 2013, environ 2,32 milliards d'euros de dons ont été déclarés par 5,6 millions de foyers, soit plus de 16% au total des foyers français selon la Direction générale des finances publiques. Si la fiscalité française est, de l'aveu même des grandes fondations, l'une des plus généreuses au monde, elle ne permet pas de motiver de nouvelles générosités. La fiscalité influence en premier lieu les personnes plutôt aisées, avec des dispositifs assez techniques parfois. Mais assimilée à une niche fiscale, la fiscalité des dons, legs et donation est régulièrement menacée. L'enjeu pour les fondations est maintenant de toucher de nouveaux donateurs, plus jeunes et moins fortunés, grâce aux nouveaux moyens de communication, alors que le nombre de fonds et de fondations a augmenté de 50% entre 2011 et 2014 pour passer de 2733 à 4900.
Voir le numéro de la revue «Nouvel économiste, 1804, 19/02/2016»
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