BMVR préprod

Livre

La vie et les oeuvres de Loyseau (1564-1627)

Lelong, Jean. Auteur

Librairie générale de droit et de jurisprudence. Paris : 1909

VIII-323 p. ; portrait, tableau généalogique se dépliant ; in-4

Procédés inédits pour un bâtiment sculpture d...

Article | Lelong, Jean | 2010

Le département de l'Hérault construit un pôle culture et sport signé Zara Hadid.

Perpignan Méditerranée veut préserver son pay...

Article | Lelong, Jean | 2010

La communauté d'agglomération a identifié sur son territoire des "vignes patrimoine" et s'attache à sauvegarder ce capital.

Le Référé conservatoire au secours des achete...

Article | Colson, Etienne | 2013

L'usage du référé conservatoire dans le domaine contractuel est méconnu. Pourtant, cette procédure peut se révéler un précieux auxiliaire dans la gestion optimisée de l'achat public, sous réserve de respecter cinq conditions.

Mulhouse. Mobilisation générale contre les vi...

Article | Le Gall, Sophie | 2013

Décision de la ville de Mulhouse, dans le Haut-Rhin, de s'investir sur le terrain sensible de la prévention et de l'accompagnement des personnes victimes de violences conjugales et intrafamiliales. C'est en se positionnant comme u...

Faire face aux recours abusifs en urbanisme

Article | 2013

Le contentieux du droit de l'urbanisme présente certaines particularités, issues de réformes spécifiques, caractérisées par l'idée d'offrir aux défendeurs, et donc aux communes, des moyens pour endiguer le flot des recours abusifs...

Montpellier. Une école à énergie positive tro...

Article | Lelong, Jean | 2013

Inauguration, en septembre 2013, par la ville de Montpellier (Hérault), de l'école primaire Chengdu qui doit produire plus d'énergie qu'elle n'en consomme. Construit en dix mois, elle a nécessité un investissement de 9,4 millions ...

Les Droits des fonctionnaires territoriaux / ...

Article | Soykurt, Sophie | 2013

Les fonctionnaires comme les agents non titulaires de la fonction publique territoriale bénéficient d'un certain nombre de droits, reconnus en particulier par la loi du 13 juillet 1983.