Rapports des CRC. Améliorent-ils -vraiment- l'efficacité des collectivités ? / Frédéric Ville | Ville, Frédéric
/5

0 avis

Rapports des CRC. Améliorent-ils -vraiment- l'efficacité des collectivités ? / Frédéric Ville

Article

Ville, Frédéric

Application partielle, par les collectivités territoriales françaises, des recommandations des rapports d'observations définitives des chambres régionales des comptes (CRC). En 2012, ces dernières ont produit 610 rapports d'observations définitives (ROD) sur les collectivités. Un manque de coercition est constaté.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2170, 22/04/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Les Herbiers soutient la formation dans le bâtiment / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Les Herbiers soutient la formation dans le bâ...

Article | Ville, Frédéric | 2010

La communauté de communes aide les artisans locaux à répondre à la demande d'efficacité énergétique.

Des Préemptions pour sauvegarder le commerce / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Des Préemptions pour sauvegarder le commerce ...

Article | Ville, Frédéric | 2010

Depuis le décret du 26 décembre 2007, une vingtaine de communes seulement ont fait valoir leur droit de préemption commercial. Comment et avec quelle efficacité ?

La Communauté de communes Erdre et Gesvres lutte contre la jussie / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

La Communauté de communes Erdre et Gesvres lu...

Article | Ville, Frédéric | 2010

L'intercommunalité tente d'endiguer l'envahissement des cours d'eau et des marais par la plante exotique.

De la même série

Paris. Un lieu pour protéger l'enfant avec ses deux parents / Sophie Le Gall | Le Gall, Sophie

Paris. Un lieu pour protéger l'enfant avec se...

Article | Le Gall, Sophie | 2013

Bilan positif, de la création de centre parental public Aire de famille à Paris, qui accueille depuis 9 ans, dans le cadre de la protection de l'enfance, des couples en difficulté psychosociale avant la naissance de leur enfant, e...

Patrimoine. Cultiver ses traditions... dans le respect de la loi / Sophie Le Gall | Le Gall, Sophie

Patrimoine. Cultiver ses traditions... dans l...

Article | Le Gall, Sophie | 2013

Valorisation des traditions locales, aujourd'hui considérées comme une valeur ajoutée, par les collectivités locales françaises. Elles viennent en appui de différentes politiques publiques, répondent à une attente des habitants et...

Alzheimer. En matière d'accueil, le rôle essentiel des départements / Anne Bariet | Bariet, Anne

Alzheimer. En matière d'accueil, le rôle esse...

Article | Bariet, Anne | 2013

Objectif de création de 500 maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (Maia), couvrant l'ensemble du territoire français, d'ici à 2014, dans le cadre du Plan Alzheimer initié en 2008 par Nicolas Sarkozy. Fin ...

Rapports des CRC. Améliorent-ils -vraiment- l'efficacité des collectivités ? / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Rapports des CRC. Améliorent-ils -vraiment- l...

Article | Ville, Frédéric | 2013

Application partielle, par les collectivités territoriales françaises, des recommandations des rapports d'observations définitives des chambres régionales des comptes (CRC). En 2012, ces dernières ont produit 610 rapports d'observ...

Lille. Des citoyens qui cultivent devant leur porte / Emmanuelle Lesquel | Lesquel, Emmanuelle

Lille. Des citoyens qui cultivent devant leur...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2013

Zoom sur la démarche de la commune de Lille (Nord), "capitale française la biodiversité en 2012", qui propose à ses habitants de faire "un petit trou" dans le bitume pour qu'ils puissent y planter des "jardins verticaux" qui verdi...

Chargement des enrichissements...