BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Intercommunalité, le pacte financier et fisca...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2012

Essor du pacte financier et fiscal, normalisé ou non, dans les collectivités locales françaises, à tel point qu'il risque de devenir, dans les prochaines années, incontournable. Son principal atout est d'apporter lisibilité et tra...

Le Statut des chemins ruraux / Anne Le Mouëll...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2012

Les chemins ruraux font partie du domaine privé de la commune. Ils sont donc prescriptibles et aliénables dans les mêmes conditions que les autres biens de la collectivité.

Sécurité publique et immeubles, mettre en oeu...

Article | Aubert, Josselyn | 2012

La détermination des pouvoirs de police du maire, et des procédures qui en découlent, dépend des caractéristiques de la cause du danger. Le premier magistrat doit préciser si son intervention se fonde sur les pouvoirs de police gé...

Directeur de service funéraire, un nouveau di...

Article | Bigot, Laurent | 2012

A compter du 1er janvier 2013, les responsables d'entreprise ou de régie de pompes funèbres verront leur savoir-faire reconnu par un diplôme national. Les professionnels des collectivités doivent concilier sens du commerce et du s...

Délinquance, mieux la chiffrer pour mieux la ...

Article | 2012

Volonté, en 2012, du gouvernement français, de s'attaquer à la refonte de l'outil statistique de la délinquance. Objectifs affichés : en finir avec la "politique du chiffre" et fiabiliser les données guidant les interventions des ...