La Lorraine face aux failles de l'après-mines / Pascale Braun | Braun, Pascale
/5

0 avis

La Lorraine face aux failles de l'après-mines / Pascale Braun

Article

Braun, Pascale

Les élus des communes sinistrées par des affaissements demandent de revoir le dispositif d'indemnisations.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2123, 23/04/2012»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Metz creuse une retenue géante pour protéger la rivière Seille / Pascale Braun | Braun, Pascale

Metz creuse une retenue géante pour protéger ...

Article | Braun, Pascale | 2010

La régie de Metz métropole construit un bassin de retenue pour éviter les débordements d'eaux usées dans la Seille.

La Moselle se veut la porte d'entrée de l'Inde en Europe / Pascale Braun | Braun, Pascale

La Moselle se veut la porte d'entrée de l'Ind...

Article | Braun, Pascale | 2010

Le site du Composite park mise sur la plasturgie pour recréer un tissu industriel à forte valeur ajoutée.

En Lorraine, un réseau d'entraide au profit des PME / Pascale Braun | Braun, Pascale

En Lorraine, un réseau d'entraide au profit d...

Article | Braun, Pascale | 2011

A Longwy et dans le Toulois, les collectivités soutiennent le dispositif de partage de compétences "Alize".

De la même série

Dunkerque. Jouer la carte transfrontalière pour une offre touristique commune / Sophie Le Gall | Le Gall, Sophie

Dunkerque. Jouer la carte transfrontalière po...

Article | Le Gall, Sophie | 2012

Zoom, en avril 2012, sur la collaboration de la Communauté urbaine de Dunkerque (Nord) et ses partenaires locaux (offices de tourisme, conseil général du Nord...), avec leurs homologues flamands, afin de promouvoir une offre de to...

Equeurdreville-Hainneville. La maîtrise des dépenses s'inscrit dans un programme global d'actions / Géraldine Lebourgeois | Lebourgeois, Géraldine

Equeurdreville-Hainneville. La maîtrise des d...

Article | Lebourgeois, Géraldine | 2012

Retour, en avril 2012, sur la démarche environnementale menée depuis trois ans par la commune d'Equeurdreville-Hainneville (Manche), jugée exemplaire par l'Ademe, qui consiste à maîtriser les dépenses énergétiques et qui s'inscrit...

La Lorraine face aux failles de l'après-mines / Pascale Braun | Braun, Pascale

La Lorraine face aux failles de l'après-mines...

Article | Braun, Pascale | 2012

Les élus des communes sinistrées par des affaissements demandent de revoir le dispositif d'indemnisations.

Péréquation. FPIC, interprétations et préconisations / Yann Le Meur | Le Meur, Yann

Péréquation. FPIC, interprétations et préconi...

Article | Le Meur, Yann | 2012

Une fois notifiés les prélèvements et reversements de chaque territoire, reste à opérer la partie la plus délicate du fonds de péréquation intercommunal et communal: la répartition entre le groupement et ses communes membres, puis...

Marchés à procédures adaptée, vers l'obligation d'un délai de "stand still" ? / Guillaume Gauch | Gauch, Guillaume

Marchés à procédures adaptée, vers l'obligati...

Article | Gauch, Guillaume | 2012

Une fois la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse effectuée, la période qui précède la signature du contrat cristallise les craintes des pouvoirs adjudicateurs. Deux décisions récentes de juridictions administrat...

Chargement des enrichissements...