BMVR préprod

Départementaliser les syndicats d'électricité...

Article | Schneid, Olivier | 2010

Le projet de réforme des collectivités doit revenir le 25 mai 2010 à l'Assemblée nationale. La situation des syndicats d'électricité illustre bien le "millefeuille administratif".

La Nièvre se donne les moyens d'économiser l'...

Article | Schneid, Olivier | 2010

Créée en mai 2010, l'agence locale de l'énergie va accompagner particuliers, collectivités et professionnels vers de meilleures pratiques.

Pacte électrique breton pour éviter le risque...

Article | Schneid, Olivier | 2011

La région, l'Etat et trois partenaires veulent une réponse durable aux enjeux électriques de la Bretagne.

La Chasse aux concessions hydroélectriques es...

Article | Schneid, Olivier | 2011

Les collectivités locales se sentent écartées du processus de renouvellement des concessions qui sera lancé en 2012. Elles espèrent néanmoins tirer bénéfice d'une mise en concurrence attirant nombre d'entreprises, d'ores et déjà e...

Monnaies locales : Le rêve d'une économie à t...

Article | Raux, Aude | 2011

Solaire photovoltaïque. Refonte de la régleme...

Article | Madoui, Laurence | 2011

La réorganisation du secteur aurait pu être fatale à la centrale de Callian, tout juste inaugurée.

Camping. L'édifice réglementaire enfin achevé...

Article | Broussolle, Yves | 2011

Un décret "camping" du 29 septembre 2011 adapte les dispositions réglementaires du Code de l'urbanisme relatives aux campings et à l'hébergement de loisirs. Il permet surtout la mise en oeuvre effective de tout un arsenal législat...

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Parmi les actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité, figurent de nombreuses décisions relatives à la gestion du personnel. 14,1% des actes ayant fait l'objet d'un déféré préfectoral, en 2009, concernaien...