L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne
/5

0 avis

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article

Le Mouëllic, Anne

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2059, 03/01/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

Sécurité civile. Le recrutement par contrat des sapeurs-pompiers volontaires / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Sécurité civile. Le recrutement par contrat d...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Un décret du 9 octobre 2009 détaille les conditions du recrutement par contrat des sapeurs-pompiers volontaires.

De la même série

Ce qui vous attend en 2011 |

Ce qui vous attend en 2011

Article | 2011

2011, une année utile ? A la veille des grandes échéances électorales de 2012, qui vont progressivement monopoliser le débat public, toutes les collectivités le souhaitent. Réforme territoriale et des retraites, politique de la vi...

"L'intercommunalité sera le premier de mes chantiers" / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

"L'intercommunalité sera le premier de mes ch...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2011

Entretien avec Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités territoriales, auprès du ministre de l'Intérieur, et président (UMP) du conseil régional d'Alsace.

Finances. Les acteurs locaux veulent voir enfin plus clair / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Finances. Les acteurs locaux veulent voir enf...

Article | Fagnart, Sylvie | 2011

Les collectivités devraient connaître mi-2011 les bases de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.

Déchets. La nouvelle feuille de route d'Eco-emballages en question / Laurence Madoui | Madoui, Laurence

Déchets. La nouvelle feuille de route d'Eco-e...

Article | Madoui, Laurence | 2011

Les termes du réagrément de la société par les pouvoirs publics divisent les associations d'élus.

Dépendance. Les départements en état d'urgence / Catherine Maisonneuve | Maisonneuve, Catherine

Dépendance. Les départements en état d'urgenc...

Article | Maisonneuve, Catherine | 2011

Les conseils généraux attendent une loi et des solutions pour faire au coût des allocations individuelles de solidarité.

Chargement des enrichissements...