Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

Le Bail emphytéotique administratif / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Bail emphytéotique administratif / Anne Le...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La conclusion d'un bail emphytéotique administratif n'est pas soumise aux règles de mise en concurrence, mais doit, au moins, faire l'objet d'une publicité adaptée.

De la même série

Equipements plus sûrs et moins agressifs (Des) / Monique Trancart | Trancart, Monique

Equipements plus sûrs et moins agressifs (Des...

Article | Trancart, Monique | 2011

Les panneaux routiers à mât cédant sous le choc fleurissent. Les radars informatifs essaiment. Le marquage des voies devient plus visible sans accroître la vitesse des automobilistes.

Fonction publique. Rigueur budgétaire à tous les étages / Martine Doriac | Doriac, Martine

Fonction publique. Rigueur budgétaire à tous ...

Article | Doriac, Martine | 2011

Au menu : des recrutements en baisse, un projet sur les contractuels et, surtout, l'application de la loi sur les retraites.

Roubaix communique sur son projet de rénovation urbaine / Claire Chevrier | Chevrier, Claire

Roubaix communique sur son projet de rénovati...

Article | Chevrier, Claire | 2011

La commune a développé une multitude d'outils pour expliquer aux habitants les mutations que connaît leur territoire.

Les Deux services de secours d'Alsace mutualisent leurs achats / Didier Bonnet | Bonnet, Didier

Les Deux services de secours d'Alsace mutuali...

Article | Bonnet, Didier | 2011

Une commission commune a été créée. Objectif : améliorer l'efficacité des interventions et réaliser des économies.

Déchets. La nouvelle feuille de route d'Eco-emballages en question / Laurence Madoui | Madoui, Laurence

Déchets. La nouvelle feuille de route d'Eco-e...

Article | Madoui, Laurence | 2011

Les termes du réagrément de la société par les pouvoirs publics divisent les associations d'élus.

Chargement des enrichissements...