L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne
/5

0 avis

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article

Le Mouëllic, Anne

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2059, 03/01/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

Sécurité civile. Le recrutement par contrat des sapeurs-pompiers volontaires / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Sécurité civile. Le recrutement par contrat d...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Un décret du 9 octobre 2009 détaille les conditions du recrutement par contrat des sapeurs-pompiers volontaires.

De la même série

Finances. Les acteurs locaux veulent voir enfin plus clair / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Finances. Les acteurs locaux veulent voir enf...

Article | Fagnart, Sylvie | 2011

Les collectivités devraient connaître mi-2011 les bases de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.

"L'intercommunalité sera le premier de mes chantiers" / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

"L'intercommunalité sera le premier de mes ch...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2011

Entretien avec Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités territoriales, auprès du ministre de l'Intérieur, et président (UMP) du conseil régional d'Alsace.

Fonction publique. Rigueur budgétaire à tous les étages / Martine Doriac | Doriac, Martine

Fonction publique. Rigueur budgétaire à tous ...

Article | Doriac, Martine | 2011

Au menu : des recrutements en baisse, un projet sur les contractuels et, surtout, l'application de la loi sur les retraites.

Roubaix communique sur son projet de rénovation urbaine / Claire Chevrier | Chevrier, Claire

Roubaix communique sur son projet de rénovati...

Article | Chevrier, Claire | 2011

La commune a développé une multitude d'outils pour expliquer aux habitants les mutations que connaît leur territoire.

La Somme rend au fleuve son rôle d'épine dorsale du territoire / Guillaume Roussange | Roussange, Guillaume

La Somme rend au fleuve son rôle d'épine dors...

Article | Roussange, Guillaume | 2011

Le département veut générer une nouvelle dynamique en s'appuyant sur un élément naturel, mais structurant.

Chargement des enrichissements...