Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne
/5

0 avis

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article

Le Mouëllic, Anne

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2034, 14/06/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Sécurité civile. Le recrutement par contrat des sapeurs-pompiers volontaires / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Sécurité civile. Le recrutement par contrat d...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Un décret du 9 octobre 2009 détaille les conditions du recrutement par contrat des sapeurs-pompiers volontaires.

De la même série

Eau et assainissement : L'équilibre financier des services est-il en péril ? / Fabienne Nedey | Nedey, Fabienne

Eau et assainissement : L'équilibre financier...

Article | Nedey, Fabienne | 2010

La baisse tendancielle des consommations d'eau, sur lesquelles sont assises les recettes des services d'eau et d'assainissement, nécessite une remise à plat des financements.

Petite enfance. Le décret décrié est finalement publié / Emmanuelle Chaudieu | Chaudieu, Emmanuelle

Petite enfance. Le décret décrié est finaleme...

Article | Chaudieu, Emmanuelle | 2010

Le texte qui assouplit les conditions d'accueil des enfants de moins de six ans a été signé le 7 juin 2010. La protestation, sans précédent, des professionnels se poursuit.

Besançon multiplie les voies alternatives à la voiture / Caroline Lefèbvre | Lefebvre, Caroline

Besançon multiplie les voies alternatives à l...

Article | Lefebvre, Caroline | 2010

La ville et la communauté d'agglomération jouent la complémentarité.

Retraites : Pourquoi les territoriaux ne sont pas des privilégiés / Martine Doriac | Doriac, Martine

Retraites : Pourquoi les territoriaux ne sont...

Article | Doriac, Martine | 2010

Comment garantir l'avenir des retraites par répartition dans le secteur public comme dans le privé ? Actuellement, 10 milliards d'euros manquent au régime général.

Formation professionnelle. Les régions réaffirment leurs compétences / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Formation professionnelle. Les régions réaffi...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les conseils régionaux sont de plus en plus nombreux à mettre en place un service public régional de la formation professionnelle. Des créations qui ont des conséquences tant juridiques que sur le plan de la méthode.

Chargement des enrichissements...