Les Frais de déplacement des agents territoriaux en 10 questions / Sophie Macaire

Article

Macaire, Sophie

Le régime de la prise en charge, par les collectivités publiques, des frais de transport engagés par leurs agents a fait l'objet de récentes modifications.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2048, 11/10/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Les Adjoints techniques territoriaux en 10 questions / Sophie Macaire | Macaire, Sophie

Les Adjoints techniques territoriaux en 10 qu...

Article | Macaire, Sophie | 2010

Ce cadre d'emploi regroupe les anciens agents territoriaux des services techniques, agents techniques, aides médico-techniques, agents de salubrité et gardiens d'immeubles.

Les ATT des établissements d'enseignement en 10 questions / Sophie Macaire | Macaire, Sophie

Les ATT des établissements d'enseignement en ...

Article | Macaire, Sophie | 2010

Créé en 2007, le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (ATT) des établissements d'enseignement a pour objet l'intégration des agents techniciens, ouvriers et de service (TOS).

Le Capital décès en 10 questions / Sophie Macaire | Macaire, Sophie

Le Capital décès en 10 questions / Sophie Mac...

Article | Macaire, Sophie | 2010

En cas de décès, la famille d'un agent territorial peut bénéficier d'un capital destiné à lui permettre de faire face à cette situation.

De la même série

Réforme territoriale : Les petites intercos partent en campagne |

Réforme territoriale : Les petites intercos p...

Article | 2010

A la veille de la convention de l'ADCF, le 14 octobre 2010, la commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme des collectivités locales se réunit. Si l'adoption définitive du texte dépend toujours du mode de scrutin du...

Roissy porte de France mutualise sa vidéosurveillance / Sophie Maréchal | Maréchal, Sophie

Roissy porte de France mutualise sa vidéosurv...

Article | Maréchal, Sophie | 2010

Le déploiement des caméras devrait, à terme, déboucher sur la création d'un centre de supervision intercommunal.

La MDPH des Ardennes se veut 100% accessible / Catherine Maisonneuve | Maisonneuve, Catherine

La MDPH des Ardennes se veut 100% accessible ...

Article | Maisonneuve, Catherine | 2010

Le conseil général construit une maison de l'autonomie destinée à la fois aux personnes handicapées et aux personnes âgées, quel que soit leur état de santé.

Le Gouvernement démine le terrain avant la commission mixte / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Le Gouvernement démine le terrain avant la co...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

L'exécutif donne du grain à moudre à l'AMF et au Sénat. Objectif : parvenir à un accord entre les deux chambres le 13 octobre 2010.

Concessions de travaux : Règles de passation et de publicité / Yves Broussolle | Broussolle, Yves

Concessions de travaux : Règles de passation ...

Article | Broussolle, Yves | 2010

Chargement des enrichissements...