Syracuse

Rénovation des colonnes montantes électriques...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2014

Bailleurs sociaux et syndics de copropriétaires s'interrogent sur l'étendue de leur responsabilité en matière de travaux sur les colonnes montantes électriques, ouvrages d'une technicité certaine pour l'entretien desquels ils peuv...

Concessions d'électricité : La dérogation fra...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2011

Le secteur de l'électricité fait l'objet, depuis une dizaine d'années, de réformes successives tendant à la libéralisation progressive du marché de la vente de l'électricité. Le renouvellement à venir des concessions donne lieu à ...

La Loi d'accélération de la construction de n...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2023

La loi du 22 août 2023 facilite les formalités pour la création de réacteurs nucléaires et, en particulier, celles d'obtention des autorisations de les exploiter. Certaines dispositions sont modifiées afin de favoriser le développ...

Open source : Des économies réelles grâce aux...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011

Les logiciels libres sont couramment associés à la gratuité, mais cela n'est pas toujours le cas. Leur adoption implique des coûts annexes qui rendent difficile le calcul des économies réalisées.

Concessions d'électricité : Règles communauta...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2011

Le renouvellement dans les prochaines années des concessions de distribution d'électricité soulève la question des conditions de passation de ces contrats : leur conclusion peut-elle encore déroger aux règles de mise en concurrenc...

Election présidentielle : Le régime du "parra...

Article | Brunella, Stéphane | 2011

Tout candidat qui souhaite se présenter à l'élection présidentielle doit recueillir au moins 500 signatures de la part d'élus locaux et de parlementaires. Les "parrainages" sont la condition sine qua non pour que leur candidature ...

Réussir une expropriation pour cause d'utilit...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Souvent redoutée par les collectivités en raison de sa complexité, la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique n'est pourtant pas une procédure inaccessible. Il suffit d'en maîtriser les étapes et de bien soigner la...

Suresnes. Valoriser le parcours syndical des ...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011