Syracuse

Conclure un marché à procédure adaptée en 201...

Article | Goutal, Yvon | 2012

Le décret du 9 décembre 2011 institue, à partir du 1er janvier 2012, un nouveau seuil de 15 000 euros hors taxes en deçà duquel les marchés à procédure adaptée peuvent, sous certaines conditions, être conclus sans publicité et san...

Rémunérer les candidats à l'attribution des m...

Article | Coupé, Cyril | 2014

En période de restrictions budgétaires, la question de la rémunération des candidats à l'attribution des marchés publics peut se poser aux collectivités publiques. Or la matière est réglementée et les soumissionnaires sont vigilan...

Se préparer à la réforme de la commande publi...

Article | Coupé, Cyril | 2015

2016 sera l'année d'une réforme importante du droit de la commande publique. Les textes se préparent et les échéances pour les mettre en oeuvre seront brèves. Quelques pistes sont fournies dans le cadre de la présente fiche, pour ...

Retraites : Ce que la réforme va changer / Ma...

Article | Doriac, Martine | 2011

Les Communes seules face à l'ambroisie / Isab...

Article | Verbaere, Isabelle | 2011

La plante, à l'origine de nombreuses allergies en Rhône-Alpes, fait de plus en plus de ravages.

Deux écoles à énergie positive s'appuient sur...

Article | Lelong, Jean | 2011

Les groupes scolaires de Malbosc et des Grisettes produiront davantage d'énergie qu'ils n'en consommeront. En toile de fond, un parti pris architectural fort.

L' Office public de l'habitat transforme l'im...

Article | Sartre, Alain | 2011

Angers Habitat a investi dans un programme immobilier exigeant qui inclut une restructuration urbaine, la maîtrise des consommations d'énergie ainsi que l'installation de capteurs solaires.

"E-déontologie" du fonctionnaire : L'utilisat...

Article | Dyens, Samuel | 2011

L'appartenance à la fonction publique, le bénéfice d'un statut protecteur des agents et de leur carrière ainsi que le service de l'intérêt général impliquent un exercice différent des libertés fondamentales. Ceci vaut, au premier ...