Syracuse

Ecoles privées : Les obligations des communes...

Article | Broussolle, Yves | 2010

Abrogeant l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004, la loi n°2009-1312 du 28 octobre 2009 réaffirme simplement que la commune de résidence ne sera obligée de financer la scolarisation d'un élève dans le privé, à l'extéri...

Grenelle 2. Les mesures phares décryptées / Y...

Article | Broussolle, Yves | 2010

Les 257 articles du volet "opérationnel" du Grenelle de l'environnement ont été adoptés définitivement par le Sénat et par l'Assemblée nationale les 27 et 28 juin 2010, après modification par la commission mixte paritaire. Cette l...

Concessions de travaux : Règles de passation ...

Article | Broussolle, Yves | 2010

Genève pratique l'économie d'énergie à échell...

Article | Stoll, Stéphanie | 2011

Le canton et sa régie d'électricité s'efforcent d'enrayer la hausse de la consommation du territoire, qui a quintuplé en cinquante ans.

Le Maire et la lutte contre les termites / Yv...

Article | Broussolle, Yves | 2011

Le Code de la construction et de l'habitation définit les conditions dans lesquelles la prévention et la lutte contre les termites et autres insectes xylophages sont organisées par les pouvoirs publics en vue de protéger les bâtim...

La Solide expérience de la Finlande dans les ...

Article | Ramirez del Veillar, Gérard | 2011

Une trentaine d'espèces d'arbres permettent aux Finlandais de bâtir tous les types de bâtiment.

Les Atouts de la conception-réalisation / Jea...

Article | Ménard, Jean-Pierre | 2011

Le recours au marché de conception-réalisation pour le logement social confère une actualité nouvelle à cette procédure. La réussite de l'opération dépend d'une préparation approfondie de la consultation.

Les Collectivités osent les "serious games" /...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011

Plaisants, simples d'utilisation et proches du vécu quotidien des agents, ces jeux vidéos pédagogiques sont de bons compléments à des programmes de formation.