Syracuse

Organisation et agencement des bureaux de vot...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2017

Les personnels administratifs et les élus sont fortement mis à contribution puisque les maires, agissant ici en qualité d'agents de l'Etat, se voient confier de nombreuses missions. Président, secrétaires et assesseurs ne sont pas...

Le déroulement des scrutins et leur issue / J...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2017

Tout au long du scrutin, les membres des bureaux de vote, qui sont astreints à une obligation de neutralité pour ne pas influencer les électeurs, veilleront aussi à la neutralité des bureaux de vote. Le code électoral définit préc...

Laïcité et collectivités : Liberté religieuse...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

Emprunts toxiques : Quels sont les recours co...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2011

Les collectivités pénalisées par un excès d'emprunts toxiques dans leur encours ne sont pas sans recours amiables ou judiciaires face aux banques. Une série d'arguments recevables peuvent être invoqués pour amener les banques à as...

La Sécurité sociale belge à l'heure du télétr...

Article | Krassovsky, Julie | 2011

Suppression de la pointeuse, espaces de travail partagés, mise en place du télétravail, analyse des résultats..., les agents du service public de la sécurité sociale belge vivent une petite révolution.

Quand le devoir de réserve se heurte au Web /...

Article | Denès, Laurence | 2011

François Sauvadet, ministre de la Fonction pu...

Article | Doriac, Martine | 2011

Projet de loi "précarité", réforme de l'encadrement supérieur et installation du Conseil commun de la fonction publique : le ministre détaille sa feuille de route, chargée, d'ici la fin de la mandature.

"Whistleblowing" : Réalité opérationnelle ou ...

Article | Rive, Adrien de la | 2011

L'intérêt que suscite l'alerte professionnelle - ou "whistleblowing"- dans la sphère publique rejoint le large mouvement rencontré dans les collectivités territoriales visant à se questionner sur la dimension éthique de l'action p...